Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY PHILEAS SECURIFLASH DES CARTABLES LUMINEUX !
PHILEAS SARL

Numéro de dépôt :
96619912
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque BY PHILEAS SECURIFLASH DES CARTABLES LUMINEUX !

Déposée le 9 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILEAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY PHILEAS SECURIFLASH DES CARTABLES LUMINEUX ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILEAS domicilié(e) 5, Villa Brune, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 684 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILEAS SARL - France.

La marque BY PHILEAS SECURIFLASH DES CARTABLES LUMINEUX ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY PHILEAS SECURIFLASH DES CARTABLES LUMINEUX ! est expirée depuis le 9 avril 2006.

PHILEAS a également déposé les autres marques suivantes : L'Ange Vin , PROPHIL , STAND by , ESPIÈGLE , EASIC , why , PHILEAS COMMUNICATION , OPTIPRATIC , LUDIC , FAMILY B.A.G


PHILEAS SARL - 5, Villa Brune, 75014 PARIS - France - SIREN 380684696


PHILEAS SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Papier, carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir pochettes pour emballage en papier, tubes en carton, sacs, papier, papier à lettres, blocs, blocs à dessin, boîte en carton ou en papier, faire-part, feuilles, journaux, répertoires, dossiers, fiches, enveloppes, bavettes en papier, bavoirs en papier, essuie-mains en papier, langes en papier (à jeter), mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilettes en papier, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures en papier, écussons (cachets en papier). Etiquettes non en tissu; produits de l'imprimerie; prospectus; publications; décalcomanies; articles pour reliures; photographies ou papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; dessins; image; pochoirs; représentations graphiques; clichés; pinceaux; caractères d'imprimerie; clichés d'imprimerie; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); chemises pour documents; classeurs; couvertures; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); fournitures scolaires; fournitures pour l'écriture; stylos; crayons.Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir; sachets; sacs; films et feuilles.Cuir et imitations cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir, peaux d'animaux, fouets et sellerie, parapluies, parasols et cannes, cartables; porte-documents; porte-cartes; sacs d'écoliers; serviettes (maroquinerie); serviettes d'écoliers; étuis pour clés; sacs à provisions; sacs; filets à provisions; gibecières; malles; mallettes; mallettes pour documents; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs de plage; sacs à roulettes; sachets pour l'emballage; sacs à dos; sacs à main; sacs-housse pour vêtements; sacs d'alpinistes; havresacs; sacs de campeurs; sacs de voyage; similicuir trousses de voyage; valises; coffres; bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; sachets et sacs (enveloppes; pochettes); pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases". Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à l'exception des vêtements, chaussures et tapis; décorations pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].